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Règlementation (URGENT SVP)
Vos bateaux sont-ils déclarés aux affaires maritimes et aux douanes ?
Le bateau que je veux acheter n'à ni plaque de constructeur ni papiers donc impossible de l'immatriculer.
Hors aux dires des affaires maritimes ces bateaux non jamais étaient homologués et peuvent naviguer dans la bande des 300 mètres comme beaucoup de vieux dériveurs.
et vous comment faite vous ????
Reponse Urgente SVP
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Je ne connais aucun FIREBALL qui soit immatriculé aux affaires maritimes.
Si vous souhaitez connaitre les origines de votre bateau et savoir notamment s'il a été jaugé, contacter JEAN PAUL SOTTEAU qui dispose des archives des certificats de jauge.
Jean Paul Sotteau 23 avenue Beau Pin immeuble Cristina 13008 MARSEILLE
TEl: 04 91 73 03 41
Merci de ta reponse, je serais donc ce soir sans inquiétudes, un heureux propriétaire de Fireball...
Mon premier FIREBALL, le 10523 était immatriculé, et j'étais à ma connaissance le seul propriétaire d'un dériveur, quel qu'il soit, en possession de son acte de francisation.... je ne me suis pas embeté à le faire renouveller.
Franchement pas de soucis à avoir pour ça.
J'ai fait immatriculer avec succès aux affaires maritimes (en 1999) le Fireball 14 433 que j'avais acheté d'occasion à l'étranger.
La démarche fut longue ET laborieuse mais néanmoins gratuite.
Il y eu même un épisode désopilant lorsqu'ils m'ont dit qu'i fallait mousser les caissons pour passer le test d'insubmersibilité!!